Accès direct au contenu

 

Recherche avancée

Laboratoire IREA


Recherche

Cycles de recherches IREA - Les îles dans tous leurs états

Insularité et accessibilité : problématiques juridiques et territoriales

L’insularité renvoie aux images de discontinuité terrestre, d’isolement et d’éloignement. En ce sens, la question de l’accessibilité est particulièrement intéressante à aborder pour les territoires et les populations insulaires. Elle l’est d’autant plus du point de vue de la science juridique

DSCF7521.JPG

carré bleu actualitéUne centaine de personnes ont assisté au colloque sur les îles dans tous leurs états.

En effet comment le droit organise-t-il les rapports entre l’insularité et l’accessibilité ? Cette question peut être étudiée sous un double aspect : celui de l’accessibilité des territoires insulaires et celui de l’accessibilité insulaire aux biens et aux services.

carré violet actualité Direction scientifique :
Vincent Boyer (responsable scientifique) enseignant-chercheur en droit public à la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion, Université Bretagne Sud et
 Antoinette Hastings-Marchadier, directrice de l'IREA (co-responsable) : professeur de droit public à la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion, Université Bretagne Sud


carré violet actualitéPropos introductif
Heure8h30 – Accueil des participants
Heure8h45 – Allocutions d'ouverture

Jean Peeters, président de l'Université Bretagne Sud
Patrick Le Mestre, doyen de la Faculté de Droit, des sciences Economiques et de Gestion
 Antoinette Hastings-Marchadier, directrice de l'IREA





carré violet actualitéPrésidence de la matinée :
Mathieu Doat, Professeur de droit public, Directeur du CRA, Université de Bretagne Occidentale (UBO)

Heure9h15 : Le cadre institutionnel et la gouvernance des îles : entre isolement et intégration territoriale
Vincent Boyer, Maître de conférences en droit public, UBS

carré bleu actualitéI - L’ACCESSIBILITE DES TERRITOIRES INSULAIRES
L'accès aux îles : entre facilitation et limitation de l'accès

Heure9h30 : L’accès payant aux îles
Erwan Le Cornec, Maître de conférences HDR en droit public, UBO, avocat au barreau de Brest

Heure9h45 : L’accès gratuit aux îles
Anne Geoffroy, enseignant-chercheur en droit public, UBS

Heure10h00 : Les difficultés juridiques et financières soulevées par la délégation des liaisons maritimes
Jean-Louis Heuga, Président de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne

Heure10h15 : Discussions

Heure10h45 : Pause

La mobilité/circulation dans les îles

Heure11h15 : Appropriation et liberté de circulation
Un représentant du Conservatoire du Littoral

Heure11h30 : Discussions

Heure12h15 : Déjeuner

carré bleu actualitéII - L’ACCESSIBILITE INSULAIRE AUX BIENS, AUX RESEAUX ET AUX SERVICES
"Existe-t-il une singularité des îles par rapport au continent et/ou une singularité des îles entre elles ?"

L'adaptation des services publics à l'insularité : les exemples du service public de l'éducation et du service public de la santé

Heure14h00 : Table ronde animée par Stéphanie Renard, Maître de conférences en droit public, UBS
Participants :
Denis Bredin, Directeur de l’Association des îles du Ponant
Dr René Nivelet, représentant de l’ARS Bretagne
Jean-Francis Treffel, Sous-préfet de Lorient
Anne Morvan-Paris, Directrice des interventions sanitaires et sociales du département du
Morbihan

L'extension des réseaux en territoires insulaires

Heure15h15 : Table ronde animée par Laurence Molinero, Maître de conférences en droit public, UBS
 Le montage juridique du câble de Belle-Île-en-Mer
Morvan Lascaud, Directeur du service juridique du département du Morbihan
L’énergie éolienne, les énergies marines renouvelables et les îles
Nicolas Boillet, Maître de conférences en droit public, UBO
 Quelles sont les principales difficultés juridiques ? Quelles sont les principaux montages juridiques ? Question de la dépendance/autonomie des îles.

Heure16h : Pause

La régulation des logiques de marché en territoires insulaires : l'exemple de l'accès au logement

Heure 16h15 Table ronde animée par Brigitte Lotti, maître de conférences en droit privé, UBS
Participants :
Andrée Vielvoye, Maire de l’Ile d’Houat
Maître Guillaume Chauchat-Rozier, Notaire à Vannes
Elise Demay, Chargée d’études de l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement du Morbihan
L’accès au logement, tant pour les résidents (acquisition/location à l’année) que pour les touristes :
* problématiques de l’inflation des prix de l’immobilier, de la raréfaction du foncier disponible/constructible,
*d’application de la loi littoral, etc.

Heure17h15 : Synthèse des travaux
Nicolas Kada, Professeur de droit public, Université de Grenoble
 

mise à jour le 13 janvier 2016


haut de la page

Université de Bretagne-Sud tous droits réservés 2005